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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA
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TERBIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERBIO
SAVENCIA SA

Numéro de dépôt :
4465613
Date de dépôt :
29/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2028
TERBIO de SAVENCIA

Présentation de la marque TERBIO

Déposée par voie électronique le 29 juin 2018 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Madame Sabine LE NY domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque TERBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERBIO arrivera à expiration en date du 29 juin 2028.

SAVENCIA a également déposé les autres marques suivantes : LA CLOCHE VEGETALE , Floralie , Roll'hop ! , terre bio ELEVEURS & MAÎTRES LAITIERS , terre bio ELEVEURS & FROMAGERS , LA PART DES ANGES , LA SAVIOLAISE Fromagerie de Saint Saviol LS , L'ESCUMA DU PERIGORD , CAPRICE DES DIEUX, PUR PAR NATURE , MONSIEUR GLOUGLOU


SAVENCIA SA - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


SB ALLIANCE, Madame Sabine LE NY - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Lait ; produits laitiers ; beurre ; fromages ; yaourt ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus ;

Desserts à base de végétal étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus ;

Fruits et légumes frais étant issus de l'agriculture biologique ;

Jus de fruits, jus de légumes, jus de fruits et légumes mélangés, jus de fruits ou légumes mélangés avec un ingrédient laitier étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus.