Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCULPTURE
SAVENCIA SA

Numéro de dépôt :
4419330
Date de dépôt :
12/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2028
SCULPTURE de SAVENCIA

Présentation de la marque SCULPTURE

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2018 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCULPTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Madame Sabine LE NY domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque SCULPTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCULPTURE arrivera à expiration en date du 12 janvier 2028.

SAVENCIA a également déposé les autres marques suivantes : LA CLOCHE VEGETALE , Floralie , Roll'hop ! , terre bio ELEVEURS & MAÎTRES LAITIERS , terre bio ELEVEURS & FROMAGERS , LA PART DES ANGES , LA SAVIOLAISE Fromagerie de Saint Saviol LS , L'ESCUMA DU PERIGORD , CAPRICE DES DIEUX, PUR PAR NATURE , MONSIEUR GLOUGLOU


SAVENCIA SA - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


SB ALLIANCE, Madame Sabine LE NY - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Inscription le 9 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719309 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-09

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Succédanés de crème laitière, substitut de crème laitière, graisses comestibles, graisses végétale ;

Pâtisserie, aides culinaires pour la pâtisserie, préparation prête à foisonner pour usage en pâtisserie, préparations pâtissières pour faire des crèmes, gâteaux à la crème, préparations crémeuses pour gâteaux.