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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA
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PÂTURE & CULTURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PÂTURE & CULTURE
SAVENCIA SA

Numéro de dépôt :
4640877
Date de dépôt :
21/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2030
PÂTURE & CULTURE de SAVENCIA

Présentation de la marque PÂTURE & CULTURE

Déposée par voie électronique le 21 avril 2020 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PÂTURE & CULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Madame Sabine LE NY domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France.

La marque PÂTURE & CULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4640877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÂTURE & CULTURE arrivera à expiration en date du 21 avril 2030.

SAVENCIA a également déposé les autres marques suivantes : LA CLOCHE VEGETALE , Floralie , Roll'hop ! , terre bio ELEVEURS & MAÎTRES LAITIERS , terre bio ELEVEURS & FROMAGERS , LA PART DES ANGES , LA SAVIOLAISE Fromagerie de Saint Saviol LS , L'ESCUMA DU PERIGORD , CAPRICE DES DIEUX, PUR PAR NATURE , MONSIEUR GLOUGLOU


SAVENCIA SA - 42 rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France


SB ALLIANCE, Madame Sabine LE NY - 42 rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés, sous vide ; tartinades de fruits ou de légumes ; préparations alimentaires à base de matières végétales, notamment à base de légumes, protéines végétales ; oeufs, lait et produits laitiers, crèmes (produits laitiers), beurre, yaourts, fromages, boissons lactées où le lait prédomine ; produits où le fromage et le lait prédominent, tous produits précités issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus ; laits végétaux ; succédanés de fromages à base de produits végétaux ; charcuterie, fruits de mer non vivants ;

Préparations, plats préparés et mets cuisinés contenant des graines, céréales, riz, tapioca ou leurs mélanges ; préparations tartinables contenant des graines, céréales, riz, tapioca ou leurs mélanges ; pâtes à tartiner contenant des graines, céréales, riz, tapioca ou leurs mélanges ; en-cas prêts à consommer contenant des graines, céréales, riz, tapioca ou leurs mélanges ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; glaces alimentaires ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons.