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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA
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Les Petites brutes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Petites brutes
SAVENCIA SA

Numéro de dépôt :
4538247
Date de dépôt :
28/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2029
Les Petites brutes de SAVENCIA

Présentation de la marque Les Petites brutes

Déposée par voie électronique le 28 mars 2019 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Petites brutes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE - Direction Juridique, Madame Sabine LE NY domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque Les Petites brutes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petites brutes arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.

SAVENCIA a également déposé les autres marques suivantes : LA CLOCHE VEGETALE , Floralie , Roll'hop ! , terre bio ELEVEURS & MAÎTRES LAITIERS , terre bio ELEVEURS & FROMAGERS , LA PART DES ANGES , LA SAVIOLAISE Fromagerie de Saint Saviol LS , L'ESCUMA DU PERIGORD , CAPRICE DES DIEUX, PUR PAR NATURE , MONSIEUR GLOUGLOU


SAVENCIA SA - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


SB ALLIANCE - Direction Juridique, Madame Sabine LE NY - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Riz ; préparations faites de céréales ; glaces alimentaires ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; sauces (condiments) ; épices ;

Malt ; céréales en grains non travaillés.