Marque enregistrée - Marque en vigueur

Juste : le fromage engagé Juste bio Juste du lait, des protéines, des ferments, du sel et c'est tout Juste rémunération pour nos producteurs Juste...
SAVENCIA SA

Numéro de dépôt :
4468968
Date de dépôt :
13/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2028
Juste : le fromage engagé Juste bio Juste du lait, des protéines, des ferments, du sel et c\'est tout Juste rémunération pour nos producteurs Juste... de SAVENCIA

Présentation de la marque Juste : le fromage engagé Juste bio Juste du lait, des protéines, des ferments, du sel et c'est tout Juste rémunération pour nos producteurs Juste...

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2018 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Juste : le fromage engagé Juste bio Juste du lait, des protéines, des ferments, du sel et c'est tout Juste rémunération pour nos producteurs Juste... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE - Direction Juridique, Madame Sabine LE NY domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France.

La marque Juste : le fromage engagé Juste bio Juste du lait, des protéines, des ferments, du sel et c'est tout Juste rémunération pour nos producteurs Juste... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Juste : le fromage engagé Juste bio Juste du lait, des protéines, des ferments, du sel et c'est tout Juste rémunération pour nos producteurs Juste... arrivera à expiration en date du 13 juillet 2028.

SAVENCIA a également déposé les autres marques suivantes : LA CLOCHE VEGETALE , Floralie , Roll'hop ! , terre bio ELEVEURS & MAÎTRES LAITIERS , terre bio ELEVEURS & FROMAGERS , LA PART DES ANGES , LA SAVIOLAISE Fromagerie de Saint Saviol LS , L'ESCUMA DU PERIGORD , CAPRICE DES DIEUX, PUR PAR NATURE , MONSIEUR GLOUGLOU


SAVENCIA SA - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


SB ALLIANCE - Direction Juridique, Madame Sabine LE NY - 42 rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Glaces alimentaires ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.