Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELIMUNDI
SAVENCIA SA

Numéro de dépôt :
4418185
Date de dépôt :
09/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2028
DELIMUNDI de SAVENCIA

Présentation de la marque DELIMUNDI

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2018 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELIMUNDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Madame Sabine LE NY domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France.

La marque DELIMUNDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELIMUNDI arrivera à expiration en date du 9 janvier 2028.

SAVENCIA a également déposé les autres marques suivantes : LA CLOCHE VEGETALE , Floralie , Roll'hop ! , terre bio ELEVEURS & MAÎTRES LAITIERS , terre bio ELEVEURS & FROMAGERS , LA PART DES ANGES , LA SAVIOLAISE Fromagerie de Saint Saviol LS , L'ESCUMA DU PERIGORD , CAPRICE DES DIEUX, PUR PAR NATURE , MONSIEUR GLOUGLOU


SAVENCIA SA - 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France


SB ALLIANCE, Madame Sabine LE NY - 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; Aliments, en-cas et plats végétariens préparés, essentiellement à base de légumes, protéines végétales texturées [succédanés de viandes], tofu, fruits à coque et légumineuses conservés, séchés, cuits, congelés ou transformés. Gelées comestibles. Conserves de légumes. Soupes, préparations instantanées de soupe ; pâtes à tartiner végétales (contenant des matières grasses). Préparations alimentaires à base de matières végétales. Produits à base de graines de soja. ; Aliments, en-cas et plats végétariens préparés , essentiellement à base de légumes, protéines végétales texturées [succédanés de viandes], tofu, fruits à coque et légumineuses conservés, séchés, cuits, congelés ou transformés. Gelées comestibles. Conserves de légumes. Soupes, préparations instantanées de soupe ; pâtes à tartiner végétales (contenant des matières grasses). Préparations alimentaires à base de matières végétales. Produits à base de graines de soja.