Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPRICE DES DIEUX, PUR PAR NATURE
SAVENCIA SA

Numéro de dépôt :
4422462
Date de dépôt :
24/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2028
CAPRICE DES DIEUX, PUR PAR NATURE de SAVENCIA

Présentation de la marque CAPRICE DES DIEUX, PUR PAR NATURE

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2018 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPRICE DES DIEUX, PUR PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Madame Sabine LE NY domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque CAPRICE DES DIEUX, PUR PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE DES DIEUX, PUR PAR NATURE arrivera à expiration en date du 24 janvier 2028.

SAVENCIA a également déposé les autres marques suivantes : LA CLOCHE VEGETALE , Floralie , Roll'hop ! , terre bio ELEVEURS & MAÎTRES LAITIERS , terre bio ELEVEURS & FROMAGERS , LA PART DES ANGES , LA SAVIOLAISE Fromagerie de Saint Saviol LS , L'ESCUMA DU PERIGORD , MONSIEUR GLOUGLOU , STOP AU GASPI ST MORET S'ENGAGE


SAVENCIA SA - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


SB ALLIANCE, Madame Sabine LE NY - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Lait, produits laitiers, fromage, beurre.