VIEUX PANE
Présentation de la marque VIEUX PANE
Déposée le 31 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIEUX PANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VIEUX PANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VIEUX PANE arrivera à expiration en date du 31 juillet 2027.
SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2007 n°2338429 - Publication au BOPI 2007-04-04
Renouvellement sans limitation n°2092454 - Publication au BOPI 1997-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43
Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675458 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2017 n°2643336 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-14