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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA
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TRANCHES FRUITEES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRANCHES FRUITEES
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3562237
Date de dépôt :
11/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2028
TRANCHES FRUITEES de SAVENCIA SA

Présentation de la marque TRANCHES FRUITEES

Déposée le 11 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANCHES FRUITEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-16 du 18 avril 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque TRANCHES FRUITEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3562237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANCHES FRUITEES arrivera à expiration en date du 11 mars 2028.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12

Inscription le 25 mars 2009 - Rejet partiel n°493781 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675458 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2017 n°2664620 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-21

Oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires.

Pain.