Déposée le 3 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOURTAIN DU BEARN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque TOURTAIN DU BEARN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185
SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2007 n°2330505 - Publication au BOPI 2007-01-02
Renouvellement sans limitation n°2078845 - Publication au BOPI 1996-52
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34
Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675458 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2016 n°2633811 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-12-02
Viande, poisson, gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, seché et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, fromages et autres produits laitiers huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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