Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA
/
TARTINADE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TARTINADE
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1411782
Date de dépôt :
03/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2027

Présentation de la marque TARTINADE

Déposée le 3 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTINADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque TARTINADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TARTINADE arrivera à expiration en date du 3 juin 2027.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Renouvellement sans limitation n°2089040 - Publication au BOPI 1997-23

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2007 n°2338432 - Publication au BOPI 2007-04-04

Inscription le 12 juillet 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°31462 - Publication au BOPI 1988-07-12

Inscription le 3 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436258 - Publication au BOPI 2006-07-03

Inscription - Changement d'adresse n°31462 - Publication au BOPI

Inscription le 9 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°56778 - Publication au BOPI 1991-10-09

Inscription le 23 janvier 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°231788 - Publication au BOPI 1997-01-23

Inscription le 20 décembre 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°292130 - Publication au BOPI 1999-12-20

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675458 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Renouvellement sans limitation le 10 février 2017 n°2640142 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-10

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz;tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.