Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUPREME DES DUCS
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1440858
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2027

Présentation de la marque SUPREME DES DUCS

Déposée le 18 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPREME DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque SUPREME DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUPREME DES DUCS arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Inscription - Gage constitué n°34209 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2007 n°2346572 - Publication au BOPI 2007-07-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 2 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°478949 - Publication au BOPI 2008-04-02

Inscription le 2 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°478948 - Publication au BOPI 2008-04-02

Inscription - Gage constitué n°36701 - Publication au BOPI

Inscription le 2 octobre 1997 - Changement d'adresse n°243636 - Publication au BOPI 1997-10-02

Renouvellement sans limitation n°2098378 - Publication au BOPI 1997-45

Inscription le 11 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596272 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675458 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2017 n°2665105 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-24

Fromages, beurres et autres produits laitiers.