ROMANCE DE FRANCE
Présentation de la marque ROMANCE DE FRANCE
Déposée le 27 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROMANCE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROMANCE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062770.
C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROMANCE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2030.
SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2010 n°2442364 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03
Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675458 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2020 n°2749665 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-02