ROMANCE de France
Présentation de la marque ROMANCE de France
Déposée le 29 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROMANCE de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROMANCE de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROMANCE de France arrivera à expiration en date du 29 mai 2030.
SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44
Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27
Renouvellement sans limitation le 24 février 2010 n°2432371 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24
Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675458 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2019 n°2735057 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-31