Déposée le 17 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POUR UN MONDE DE GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-34 du 22 août 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque POUR UN MONDE DE GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3588946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185
SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51
Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34
Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580440 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675458 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29
Renouvellement sans limitation le 14 février 2018 n°2672523 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-14
Lait, produits laitiers ; fromages, yaourt, boissons lactées où le lait prédomine, beurre, crème de beurre, crème fouettée ; œufs. Plats préparés et cuisinés à base de fromage ; plats préparés et cuisinés à base de légumes, de poissons ou de viande ; viande ; viande conservée ; gelées de viande ; extraits de viande ; volaille [viande] ; charcuterie ; jambon ; saucisses ; saucissons ; lard ; boudin [charcuterie] ; poisson ; anchois ; mets à base de poisson ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pommes chips, chips [pommes de terre], flocons de pomme de terre ; cornichons ; pickles ; potages, préparations pour faire du potage ; huiles comestibles ; salades de légumes ; salades de fruits ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées de fruits, confitures, marmelades ; fruits confits, compotes ; compote de pommes.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; farines et préparations faites de céréales, pain, pain de mie, pains grillés, pains dits viennois, pain d'épice, barres céréalières ; produits panifiés, biscottes, pâtisseries dites viennoises, brioches, croissants, pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiseries, crêpes [alimentation], gaufres ; sandwichs, quiches, pizzas, tartes, tourtes ; pâtés à la viande ; pâtes alimentaires ; semoule ; taboulé ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, condiments, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), assaisonnements, sauces à salade ; épices ; curry [condiment] ; piments [assaisonnement] ; safran [assaisonnement] ; herbes potagères conservés [assaisonnement] ; jus de viande [sauces] ; ketchup [sauce] ; sauce tomate ; mayonnaises ; câpres ; plats préparés et cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz.
Vente en gros ou au détail des produits suivants ; lait, produits laitiers, fromages, yaourt, boissons lactées où le lait prédomine, beurre, crème de beurre, crème fouettés, œufs, plats préparés et cuisinés à base de fromage, plats préparés et cuisinés à base de légumes, de poissons ou de viande, viande, viande conservée, gelées de viande, extraits de viande, volaille [viande], charcuterie, jambon, saucisses, saucissons, lard, boudin [charcuterie], poisson, anchois, mets à base de poisson, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, pommes chips, chips [pommes de terre], flocons de pomme de terre, cornichons, pickles, potages, préparations pour faire du potage, huiles comestibles, salades de légumes, salades de fruits, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées de fruits, confitures, marmelades, fruits confits, compotes, compote de pommes, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, farines et préparations faites de céréales, pain, pain de mie, pains grillés, pains dits viennois, pain d'épice, barres céréalières, produits panifiés, biscottes, pâtisseries dites viennoises, brioches, croissants, pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiseries, crêpes [alimentation], gaufres, sandwichs, quiches, pizzas, tartes, tourtes, pâtés à la viande, pâtes alimentaires, semoule, taboulé, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, condiments, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), assaisonnements, sauces à salade, épices, curry [condiment], piments [assaisonnement], safran [assaisonnement], herbes potagères conservés [assaisonnement], jus de viande [sauces], ketchup [sauce], sauce tomate, mayonnaises, câpres, plats préparés et cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros ou au détail ; démonstration de produits ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires.
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