Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOTRE RECETTE C'EST LE FROMAGE
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3071157
Date de dépôt :
07/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2030
NOTRE RECETTE C\'EST LE FROMAGE de SAVENCIA SA

Présentation de la marque NOTRE RECETTE C'EST LE FROMAGE

Déposée le 7 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTRE RECETTE C'EST LE FROMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France.

La marque NOTRE RECETTE C'EST LE FROMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOTRE RECETTE C'EST LE FROMAGE arrivera à expiration en date du 7 décembre 2030.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 847120185


Mme LE NY Sabine - 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Renouvellement sans limitation le 4 août 2010 n°2448069 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-04

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675458 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Renouvellement sans limitation le 14 août 2020 n°2756948 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-14

Fromages et spécialités fromagères. Préparations et plats cuisinés à base de fromage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.