MON CAPRICE
Présentation de la marque MON CAPRICE
Déposée le 4 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MON CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MON CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MON CAPRICE arrivera à expiration en date du 4 octobre 2025.
SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2005 n°2289754 - Publication au BOPI 2005-06-02
Inscription le 15 octobre 2001 - Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°332805 - Publication au BOPI 2001-10-15
Renouvellement sans limitation n°2055581 - Publication au BOPI 1995-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591255 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29