(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651467.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.
SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 mai 1997 - Changement d'adresse n°237690 - Publication au BOPI 1997-05-29
Renouvellement sans limitation le 7 août 2006 n°2320937 - Publication au BOPI 2006-08-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52
Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2016 n°2621980 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-24