(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641319.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 septembre 2026.
SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 septembre 2003 - Changement d'adresse n°377276 - Publication au BOPI 2003-09-12
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2006 n°2314789 - Publication au BOPI 2006-05-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2016 n°2617282 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-02
Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675458 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29