(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451990.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 avril 2027.
SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 février 2007 n°2334318 - Publication au BOPI 2007-02-14
Renouvellement sans limitation n°2085958 - Publication au BOPI 1997-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30
Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675458 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2016 n°2634832 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-16