MAISON BOURSAULT LE MONTAGNARD DES VOSGES
Présentation de la marque MAISON BOURSAULT LE MONTAGNARD DES VOSGES
Déposée le 23 août 2006 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON BOURSAULT LE MONTAGNARD DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-39 du 29 septembre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISON BOURSAULT LE MONTAGNARD DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3447113.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON BOURSAULT LE MONTAGNARD DES VOSGES arrivera à expiration en date du 23 août 2026.
SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04
Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2016 n°2616371 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-22
Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675457 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29