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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA
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MAISON BOURSAULT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISON BOURSAULT
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3463733
Date de dépôt :
16/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2026
MAISON BOURSAULT de SAVENCIA SA

Présentation de la marque MAISON BOURSAULT

Déposée le 16 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON BOURSAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque MAISON BOURSAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3463733.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON BOURSAULT arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675457 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2016 n°2622054 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services de vente au détail d'œufs et de produits laitiers (notamment lait, crème, beurre, fromages), pain, charcuteries et pâtisseries, vins.

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs et de plats à emporter.