Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE POT GOURMAND
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3073208
Date de dépôt :
15/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2030

Présentation de la marque LE POT GOURMAND

Déposée le 15 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE POT GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France.

La marque LE POT GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE POT GOURMAND arrivera à expiration en date du 15 décembre 2030.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Renouvellement sans limitation le 4 août 2010 n°2448067 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-04

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675457 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Renouvellement sans limitation le 17 août 2020 n°2756990 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-17

Lait, fromages et produits laitiers.