LE PETIT DELICE DE FRANCE
Présentation de la marque LE PETIT DELICE DE FRANCE
Déposée le 10 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT DELICE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PETIT DELICE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PETIT DELICE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 10 mars 2028.
SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2007 n°2346573 - Publication au BOPI 2007-07-11
Renouvellement sans limitation n°2098025 - Publication au BOPI 1997-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32
Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675457 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2017 n°2664610 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-21