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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA
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Le Pané du Fromager À L'EMMENTAL NOUVEAU Menu Fromage
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Pané du Fromager À L'EMMENTAL NOUVEAU Menu Fromage
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98731079
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2028

Présentation de la marque Le Pané du Fromager À L'EMMENTAL NOUVEAU Menu Fromage

Déposée le 30 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Pané du Fromager À L'EMMENTAL NOUVEAU Menu Fromage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque Le Pané du Fromager À L'EMMENTAL NOUVEAU Menu Fromage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Le Pané du Fromager À L'EMMENTAL NOUVEAU Menu Fromage arrivera à expiration en date du 30 avril 2028.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2008 n°2368983 - Publication au BOPI 2008-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675457 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2017 n°2666433 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-12

Fromage, préparations culinaires à base de fromage.