Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PAILLE DE BOURGOGNE R. BARTHELEMY
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3448339
Date de dépôt :
31/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2026
LE PAILLE DE BOURGOGNE R. BARTHELEMY de SAVENCIA SA

Présentation de la marque LE PAILLE DE BOURGOGNE R. BARTHELEMY

Déposée le 31 août 2006 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAILLE DE BOURGOGNE R. BARTHELEMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-41 du 13 octobre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LE PAILLE DE BOURGOGNE R. BARTHELEMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3448339.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAILLE DE BOURGOGNE R. BARTHELEMY arrivera à expiration en date du 31 août 2026.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Inscription le 2 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°478948 - Publication au BOPI 2008-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Inscription le 2 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°478949 - Publication au BOPI 2008-04-02

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Inscription le 11 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596272 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2016 n°2616370 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-22

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675457 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Lait, fromages, produits laitiers.