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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA
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Le P'titCapri
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le P'titCapri
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3468649
Date de dépôt :
08/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2026
Le P\'titCapri de SAVENCIA SA

Présentation de la marque Le P'titCapri

Déposée le 8 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le P'titCapri » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-03 du 19 janvier 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque Le P'titCapri a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3468649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le P'titCapri arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Inscription le 21 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477657 - Publication au BOPI 2008-07-21

Inscription le 21 juillet 2008 - Concession de licence n°477658 - Publication au BOPI 2008-07-21

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675457 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Renouvellement sans limitation le 5 août 2016 n°2625466 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-05

Fromages.