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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA
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LE MOULIN DES CARMES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MOULIN DES CARMES
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1624855
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2030

Présentation de la marque LE MOULIN DES CARMES

Déposée le 31 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOULIN DES CARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France.

La marque LE MOULIN DES CARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE MOULIN DES CARMES arrivera à expiration en date du 31 octobre 2030.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2000 n°2182837 - Publication au BOPI 2000-09-22

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2010 n°2442298 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675457 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2020 n°2749703 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-02

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.