Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CHAUSSON
SAVENCIA SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
4389913
Date de dépôt :
20/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2027
LE CHAUSSON de SAVENCIA SA

Présentation de la marque LE CHAUSSON

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2017 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHAUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVENCIA, SA, Mme. Sabine LE NY domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LE CHAUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAUSSON arrivera à expiration en date du 20 septembre 2027.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, société anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SAVENCIA, SA, Mme. Sabine LE NY - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Lait ; produits laitiers ; fromages.