LA TOME FLEURIE
Présentation de la marque LA TOME FLEURIE
Déposée le 5 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TOME FLEURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA TOME FLEURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA TOME FLEURIE arrivera à expiration en date du 5 juin 2030.
SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Renouvellement sans limitation le 8 février 2000 n°2164978 - Publication au BOPI 2000-02-08
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2010 n°2433984 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-10
Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2020 n°2736608 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-16