Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA TABLE DU COMMANDANT
SAVENCIA SA, Société Anonyme
COMPAGNIE BRETONNE DU SURGELE PAR ABREVIATION COBREGEL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1491032
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2028
LA TABLE DU COMMANDANT de SAVENCIA SA

Présentation de la marque LA TABLE DU COMMANDANT

Déposée le 28 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA et la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE BRETONNE DU SURGELE PAR ABREVIATION COBREGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TABLE DU COMMANDANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE BRETONNE DU SURGELE PAR ABREVIATION COBREGEL domicilié(e) 1 rue Jules Janssen Guipavas - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .

La marque LA TABLE DU COMMANDANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA TABLE DU COMMANDANT arrivera à expiration en date du 28 septembre 2028.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 8

COMPAGNIE BRETONNE DU SURGELE PAR ABREVIATION COBREGEL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 1 rue Jules Janssen Guipavas - 29200 - BREST - France - SIREN 6



Renouvellement sans limitation n°2124861 - Publication au BOPI 1998-41

Renouvellement sans limitation le 27 août 2008 n°2382780 - Publication au BOPI 2008-08-27

Inscription le 5 janvier 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°488584 - Publication au BOPI 2009-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 29 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°632570 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-29

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Renouvellement avec limitation le 9 avril 2018 n°2678313 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-09

Renouvellement avec limitation le 24 septembre 2018 n°2693761 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-24