La Motte Fraîche
Présentation de la marque La Motte Fraîche
Déposée le 6 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Motte Fraîche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-29 du 18 juillet 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Motte Fraîche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3580830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Motte Fraîche arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.
SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46
Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29
Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2018 n°2669293 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-17