Déposée par voie électronique le 19 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA DIVINE FROMAGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Sabine LE NY domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque LA DIVINE FROMAGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185
SB ALLIANCE, Sabine LE NY - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Bijoux, montres, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, épingles de cravates, médailles, parures (bijouterie), réveille-matin, horlogerie et instruments chronométriques, coffrets à bijoux, bracelets, chaînes, porte-clefs de fantaisie, figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Produits de l'imprimerie ; almanachs ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; blocs (papeterie) ; cahiers ; crayons ; gommes à effacer ; dessous de chopes à bière ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux de bande dessinées ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; étuis pour porte-clefs ; porte-monnaie ; sacs ; sacs de voyage ; valises ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, corne, nacre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; porcelaine ; bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de plat ;
Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières de textile pour l'emballage ;
Linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; serviettes de table en matières textiles ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture de forums de discussion en ligne pour réseaux sociaux ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; communication d'informations par télévision ; émissions télévisées ; diffusion de programmes de télévision ; accès à du contenu, à des sites et à des portails sur l'internet ; accès à l'internet ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de séminaires ; services de musées (présentations, expositions) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de loteries ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de restauration (alimentation). Restaurants libre-service. Restauration (repas). Salons de thé. Cafétérias. Cafés-restaurants. Services de traiteur.
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