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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA
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LA CLOCHE A FROMAGES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CLOCHE A FROMAGES
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1327926
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2025

Présentation de la marque LA CLOCHE A FROMAGES

Déposée le 23 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CLOCHE A FROMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LA CLOCHE A FROMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA CLOCHE A FROMAGES arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Renouvellement sans limitation n°2056639 - Publication au BOPI 1995-47

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2005 n°2289756 - Publication au BOPI 2005-06-02

Inscription - Transmission de propriété n°25655 - Publication au BOPI

Inscription le 14 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472366 - Publication au BOPI 2008-04-14

Inscription le 14 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152767 - Publication au BOPI 1992-12-14

Inscription le 27 avril 1998 - Changement d'adresse n°253562 - Publication au BOPI 1998-04-27

Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253566 - Publication au BOPI 1998-04-27

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2015 n°2590999 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-26

Fromages. Restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.