L'ETOURNEAU D'OR
Présentation de la marque L'ETOURNEAU D'OR
Déposée par voie électronique le 14 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ETOURNEAU D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ETOURNEAU D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETOURNEAU D'OR arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.
SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36