Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA
/
L'ATELIER BOURSAULT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ATELIER BOURSAULT
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3462829
Date de dépôt :
13/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2026
L\'ATELIER BOURSAULT de SAVENCIA SA

Présentation de la marque L'ATELIER BOURSAULT

Déposée le 13 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ATELIER BOURSAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque L'ATELIER BOURSAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ATELIER BOURSAULT arrivera à expiration en date du 13 novembre 2026.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675457 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2016 n°2622039 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, fromages, beurre, crème et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactés où le lait prédomine.

Services de vente au détail d'oeufs et de produits laitiers (notamment lait, crème, beurre, fromages), pain, produits d'épicerie fine, charcuteries et pâtisseries, vins.

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs et de plats à emporter.