Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA
/
INSTANTS GOURMANDS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INSTANTS GOURMANDS
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1421869
Date de dépôt :
06/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2027

Présentation de la marque INSTANTS GOURMANDS

Déposée le 6 août 1987 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTANTS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque INSTANTS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INSTANTS GOURMANDS arrivera à expiration en date du 6 août 2027.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation n°2090832 - Publication au BOPI 1997-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2007 n°2357199 - Publication au BOPI 2007-12-03

Inscription - Concession de licence n°36562 - Publication au BOPI

Inscription le 3 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°467899 - Publication au BOPI 2007-12-03

Inscription - Changement de dénomination n°46141 - Publication au BOPI

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430110 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430111 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430113 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement d'adresse n°430112 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2017 n°2643667 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-16

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.