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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA
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ILE DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ILE DE FRANCE
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1466190
Date de dépôt :
17/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2027
ILE DE FRANCE de SAVENCIA SA

Présentation de la marque ILE DE FRANCE

Déposée le 17 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ILE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque ILE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ILE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2027.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Inscription - Transmission de propriété n°38069 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2007 n°2344061 - Publication au BOPI 2007-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Inscription le 6 août 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°351156 - Publication au BOPI 2002-08-06

Inscription le 24 août 1995 - Transmission de propriété n°188728 - Publication au BOPI 1995-08-24

Inscription le 29 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59680 - Publication au BOPI 1992-01-29

Inscription le 29 janvier 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59681 - Publication au BOPI 1992-01-29

Renouvellement sans limitation n°2100880 - Publication au BOPI 1997-51

Inscription le 13 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632957 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2017 n°2653145 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-29

Fromages.