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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA
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FRAIS NATURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRAIS NATURE
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1500017
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2027
FRAIS NATURE de SAVENCIA SA

Présentation de la marque FRAIS NATURE

Déposée le 18 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAIS NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque FRAIS NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRAIS NATURE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2007 n°2346571 - Publication au BOPI 2007-07-11

Renouvellement sans limitation n°2098022 - Publication au BOPI 1997-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Renouvellement sans limitation le 23 août 2017 n°2657617 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-23

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