Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA
/
ENCAS D'ENVIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENCAS D'ENVIE
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3615884
Date de dépôt :
05/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2028
ENCAS D\'ENVIE de SAVENCIA SA

Présentation de la marque ENCAS D'ENVIE

Déposée le 5 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENCAS D'ENVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque ENCAS D'ENVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3615884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENCAS D'ENVIE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2028.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 19 juin 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°578160 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-19

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Renouvellement avec limitation le 29 août 2018 n°2691510 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-29

Lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. ; Café, thé, glaces comestibles ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ; Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.