Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUO
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1366978
Date de dépôt :
29/07/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
29/07/2026

Présentation de la marque DUO

Déposée le 29 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « DUO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque DUO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUO arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Renouvellement sans limitation n°2069216 - Publication au BOPI 1996-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2006 n°2320311 - Publication au BOPI 2006-07-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription - Transmission de propriété n°39723 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 9 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441984 - Publication au BOPI 2006-10-09

Inscription le 26 juillet 2005 - Résiliation de licence n°415834 - Publication au BOPI 2005-07-26

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2016 n°2614991 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-06

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

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