Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAVROUX LE FOUETTE
SAVENCIA SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
4289063
Date de dépôt :
22/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2026
CHAVROUX LE FOUETTE de SAVENCIA SA

Présentation de la marque CHAVROUX LE FOUETTE

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAVROUX LE FOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mlle Sabine LE NY domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque CHAVROUX LE FOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289063.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAVROUX LE FOUETTE arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, société anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mlle Sabine LE NY - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Oeufs, lait et produits laitiers, notamment crème, sous toutes ses formes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparations culinaires à base de petit-lait (produit laitier) et d'extraits végétaux ; mélanges crémeux (produits laitiers et extraits végétaux ) prêts à l'emploi pour la cuisine ; laits végétaux à boire ou à cuisiner ; préparations culinaires crémeuses à base d'extraits végétaux ; mélanges d'extraits de lait et/ou d'extraits végétaux pour la cuisine (aides culinaires), préparations pour sauces à base de fromage ou de crème ou d'extraits végétaux ou d'un mélange de ceux-ci.