Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAMOIS D'OR
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1600661
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2030
CHAMOIS D\'OR de SAVENCIA SA

Présentation de la marque CHAMOIS D'OR

Déposée le 4 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMOIS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque CHAMOIS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAMOIS D'OR arrivera à expiration en date du 4 juillet 2030.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175427 - Publication au BOPI 2000-06-09

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2010 n°2437446 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-13

Renouvellement sans limitation le 19 février 2020 n°2740293 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-19

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