Marque renouvelée - Marque en vigueur

CASTEL BLEU
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1584336
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2030

Présentation de la marque CASTEL BLEU

Déposée le 30 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASTEL BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque CASTEL BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CASTEL BLEU arrivera à expiration en date du 30 mars 2030.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2160044 - Publication au BOPI 1999-12-16

Renouvellement sans limitation le 1 février 2010 n°2429757 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2019 n°2730880 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-18

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