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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA
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CAPRICE DES DIEUX EN CAS DE CAPRICE… UN AMOUR DE CAPRICE EN TOUTES OCCASIONS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPRICE DES DIEUX EN CAS DE CAPRICE… UN AMOUR DE CAPRICE EN TOUTES OCCASIONS
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3604583
Date de dépôt :
13/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2028
CAPRICE DES DIEUX EN CAS DE CAPRICE… UN AMOUR DE CAPRICE EN TOUTES OCCASIONS de SAVENCIA SA

Présentation de la marque CAPRICE DES DIEUX EN CAS DE CAPRICE… UN AMOUR DE CAPRICE EN TOUTES OCCASIONS

Déposée le 13 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICE DES DIEUX EN CAS DE CAPRICE… UN AMOUR DE CAPRICE EN TOUTES OCCASIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque CAPRICE DES DIEUX EN CAS DE CAPRICE… UN AMOUR DE CAPRICE EN TOUTES OCCASIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3604583.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPRICE DES DIEUX EN CAS DE CAPRICE… UN AMOUR DE CAPRICE EN TOUTES OCCASIONS arrivera à expiration en date du 13 octobre 2028.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2018 n°2682041 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-23

Lait et produits laitiers, fromages ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine.