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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA
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CAPRICE DES DIEUX EN CAS DE CAPRICE… DIVIN EN TOUTES OCCASIONS!
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPRICE DES DIEUX EN CAS DE CAPRICE… DIVIN EN TOUTES OCCASIONS!
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3700687
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2029
CAPRICE DES DIEUX EN CAS DE CAPRICE… DIVIN EN TOUTES OCCASIONS! de SAVENCIA SA

Présentation de la marque CAPRICE DES DIEUX EN CAS DE CAPRICE… DIVIN EN TOUTES OCCASIONS!

Déposée le 22 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICE DES DIEUX EN CAS DE CAPRICE… DIVIN EN TOUTES OCCASIONS! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque CAPRICE DES DIEUX EN CAS DE CAPRICE… DIVIN EN TOUTES OCCASIONS! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPRICE DES DIEUX EN CAS DE CAPRICE… DIVIN EN TOUTES OCCASIONS! arrivera à expiration en date du 22 décembre 2029.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2019 n°2719872 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-02

Lait et produits laitiers, fromages ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine.