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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA
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CAPRICE DES ANGES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPRICE DES ANGES
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98730334
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2028

Présentation de la marque CAPRICE DES ANGES

Déposée le 27 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICE DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque CAPRICE DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPRICE DES ANGES arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2008 n°2362950 - Publication au BOPI 2008-02-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Inscription le 2 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662397 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2017 n°2666881 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-18

Lait, fromage, produits laitiers.