CAPRICE
Présentation de la marque CAPRICE
Déposée le 17 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAPRICE arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.
SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2006 n°2316865 - Publication au BOPI 2006-06-13
Renouvellement sans limitation n°2076220 - Publication au BOPI 1996-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12
Inscription le 15 octobre 2001 - Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°332805 - Publication au BOPI 2001-10-15
Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2016 n°2620253 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-07