CAPRICE
Présentation de la marque CAPRICE
Déposée le 3 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAPRICE arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.
SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2006 n°2316875 - Publication au BOPI 2006-06-13
Renouvellement sans limitation n°2076219 - Publication au BOPI 1996-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10
Inscription le 15 octobre 2001 - Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°332805 - Publication au BOPI 2001-10-15
Inscription le 2 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662397 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2016 n°2620254 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-07