Marque renouvelée - Marque en vigueur

CABRA DEL SOL
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1692361
Date de dépôt :
11/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2031

Présentation de la marque CABRA DEL SOL

Déposée le 11 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CABRA DEL SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France.

La marque CABRA DEL SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CABRA DEL SOL arrivera à expiration en date du 11 mars 2031.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2000 n°2188508 - Publication au BOPI 2000-12-21

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2011 n°2461068 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-26

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2020 n°2765058 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-20

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